Mentions légales

Les informations ci-dessous identifient l’éditeur et l’hébergeur du site. Leur contenu exact dépend de la forme juridique de l’activité et du pays où elle est établie.

Document provisoire, à compléter et à faire valider avant la mise en ligne. Les passages entre crochets sont des emplacements à remplir ; aucun texte juridique définitif n’a été rédigé à votre place.

Éditeur du site

[À COMPLÉTER : raison sociale ou nom de l’entrepreneur]
Forme juridique : [À COMPLÉTER : raison individuelle, Sàrl, SA, micro-entreprise…]
Numéro d’identification : [À COMPLÉTER : IDE (CHE-…) ou SIRET]
Adresse : [À COMPLÉTER : adresse postale]
Contact : [À COMPLÉTER : adresse e-mail]

Responsable de la publication : [À COMPLÉTER : nom]

Hébergement

[À COMPLÉTER : nom, adresse et site de l’hébergeur (ex. Vercel, Netlify, Infomaniak)]

Propriété intellectuelle

[À COMPLÉTER : conditions de réutilisation des textes et visuels ; mention des marques et sites présentés dans « Réalisations » avec l’accord de leurs titulaires]

À vérifier avant publication

Le cadre applicable selon le pays d’établissement (Suisse, France ou autre).
L’accord des enseignes dont les sites figurent dans la section Réalisations.
La relecture de cette page par une personne compétente.